Déposée le 18 décembre 2014 par l'association loi 1901 ARIA Midi-Pyrénées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « So French Gourmets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 ARIA Midi-Pyrénées domicilié(e) NAPACENTER – Bâtiment A, 3 rue Arianne, BP 72137 - 31521 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 285 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA Midi-Pyrénées, M. DE LAGARDE Vincent domicilié(e) NAPACENTER – Bâtiment A, 3 rue Arianne, BP 72137 - 31521 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.
La marque So French Gourmets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIA Midi-Pyrénées, Association loi 1901 - NAPACENTER – Bâtiment A, 3 rue Arianne, BP 72137 - 31521 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 343285839
ARIA Midi-Pyrénées, M. DE LAGARDE Vincent - NAPACENTER – Bâtiment A, 3 rue Arianne, BP 72137 - 31521 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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